Mentions légales

1. Éditeur du service

Piqora est un logiciel de gestion d’ateliers de couture accessible sur piqora.studio et ses sous-domaines. L’éditeur du logiciel est distinct des ateliers qui l’utilisent.

• Éditeur : [À compléter : dénomination sociale et forme juridique, ou nom et prénom suivis de EI pour une entreprise individuelle].
• Siège social ou adresse professionnelle : [À compléter : adresse complète, code postal, ville et pays].
• Capital social : [À compléter : montant si applicable, sinon mention non applicable].
• Immatriculation : [À compléter : SIREN/SIRET, registre compétent et ville d’immatriculation, ou identifiant équivalent dans le pays d’établissement].
• TVA intracommunautaire : [À compléter : numéro ou régime d’exonération applicable].
• Directeur ou directrice de la publication : [À compléter : nom et qualité].
• Contact général : contact@piqora.studio. Téléphone : [À compléter : numéro professionnel].
• Activité réglementée, le cas échéant : [À compléter : autorité compétente, titre, ordre et règles professionnelles ; sinon non applicable].

2. Hébergement

L’application est conçue pour être hébergée sur Cloudflare Workers. Les informations suivantes doivent correspondre au contrat et à l’environnement effectivement utilisés en production.

• Hébergeur : Cloudflare — [À compléter : dénomination exacte de l’entité contractante, adresse complète et téléphone].
• Base de données et sauvegardes : [À compléter : prestataire effectif, entité contractante, pays et régions de stockage, y compris les sauvegardes].

3. Propriété intellectuelle et liens

Les éléments du service appartenant à l’éditeur sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables. Leur utilisation est limitée aux droits accordés pour l’usage du service. Les composants tiers restent soumis à leurs licences respectives. Les ateliers conservent leurs droits sur leurs données et contenus.

Les liens vers des services externes conduisent à des sites soumis à leurs propres conditions et politiques de confidentialité.

4. Signaler un problème ou exercer un droit

Pour signaler un contenu illicite, un incident ou une difficulté d’accès, écrivez à contact@piqora.studio en indiquant l’adresse de la page et les faits concernés, sans transmettre de mot de passe. Les modalités relatives aux données personnelles figurent dans la politique de confidentialité.